N° 23799489

Etude sur le placenta normal et pathologique par imagerie utilisant l'intelligence artificielle.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Gynécologie obstétrique
Radiologie et imagerie médicale

Bénéfices attendus

Assurer un meilleur diagnostic et une meilleure prise en charge des RCIU (retard de croissance intra-utérin).
Diminuer les coûts de la prise en charge des RCIU (la non détection entraîne un surcoût économique causé par la mauvaise organisation du parcours de soins ; le surcoût lié aux RCIU durant la grossesse et la première année de vie a été estimé à plus de 87 millions € par an en France selon selon La Fondation PremUp).

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

M. Olivier Tesseidre

13006 Marseille France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Dr Guillaume Gorincour

13006 Marseille France

Calendrier du projet

Date de début : 22/04/2025 – Date de fin : 22/04/2027 Durée de l'étude : 24
Etape 1 : Dépôt du projet
22/04/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Dr Guillaume Gorincour

13006 Marseille France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD ; articles 15, 16, 17, 18 et 20), les patientes disposent, sur leurs données les concernant, des droits suivants :
- droit d’accès aux données vous concernant (en le demandant par écrit ou par oral à votre Docteur GORINCOUR et Mme DE JESUS NEVES
- droit de rectification des données erronées, inexactes ou incomplètes,
- droit d’effacement des données,
- droit de limitation du traitement des données.
Elles disposent également d’un droit d’opposition au traitement des données ves concernant (Celui-ci empêche tout traitement ultérieur des données par le responsable de traitement).
Le droit des personnes est décrit dans la note d'information donnée aux patientes.

Délégué à la protection des données

ELSAN

75008 Paris France

dpo@elsan.care