N° T11684142019120

Etude sur le parcours des patients atteints de maladies neurodégénératives (MND) de la région Hauts-de-France – Enquête qualitative auprès des patients ou de leurs aidants

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Agence

Responsable de traitement 1

ARS HAUTS DE FRANCE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CEMKA

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
09/12/2019
Etape 2 : Complétude
11/12/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
20/01/2020
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920042