N° F20230307115602
Etude SCoCa. Evaluation rétrospective de la performance diagnostique du score calcique dans l’évaluation de la maladie coronaire chronique sténosante
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Domaines médicaux investigués
Cardiologie
Bénéfices attendus
amélioration de la prise en charge et du diagnostic de le maladie coronaire chronique sténosante.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
07/03/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
information individuelle
Délégué à la protection des données
CHU Besançon