N° F20230307115602

Etude SCoCa. Evaluation rétrospective de la performance diagnostique du score calcique dans l’évaluation de la maladie coronaire chronique sténosante

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

amélioration de la prise en charge et du diagnostic de le maladie coronaire chronique sténosante.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Besançon

3, Bd A. Fleming 25000 BESANCON

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 03/07/2023 – Date de fin : 12/07/2025 Durée de l'étude : 10 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
07/03/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

information individuelle

Délégué à la protection des données

CHU Besançon

3, Bd A. Fleming 25000 BESANCON

crdpd@chu-besancon.fr