N° T29708201712150

ETUDE SALOME - Prise en charge des umeurs malignes du stroma et des cordons sexuels en France : Etude descriptive des cas déclarés au sein de l’Observatoire des tumeurs rares de l’ovaire 

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CENTRE LEON BERARD

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
15/12/2017
Etape 2 : Complétude
21/12/2017
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
23/01/2018
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 918029