N° F20220217111104
Etude rétrospective multicentrique des tumeurs neuroblastiques périphériques et composites diagnostiquées après l’âge de 15 ans entre 2000 et 2020
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies
Domaines médicaux investigués
Pédiatrie
Bénéfices attendus
1. Identifier des convergences de prise en charge sur le territoire Français, avoir des données de l’évolution de ces pathologies et de la survie en France.. 2. Identifier les filières de soin plus précisément en vue de proposer des pistes d’améliorations et en faciliter l’accès.. . 3. Base pour la construction d’un observatoire prospectif futur éventuel.. . 4. Identification de prélèvements existant pour contribuer à une étude future sur les tumeurs neuroblastiques périphériques avec le groupe coopérateur SIOPEN ou les tumeurs composites avec le réseau COMETE.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
17/02/2022
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Lettre d’information mentionnant les droits des articles 15 à 20 du RGPD et comment ceux-ci s’appliquent
Délégué à la protection des données
CHU Grenoble ALPES