N° T33248320190308

Etude portant sur les endoprothèses aortiques thoraciques dans le traitement des Informations relatives aux pathologies des personnes concernées de l’aorte thoracique descendante. Evaluation de l’endoprothèse de la Société Cook Medical

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources sources

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Industriel santé

Responsable de traitement 1

William Cook Europe

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
08/03/2019
Etape 2 : Complétude
08/03/2019
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 914428