N° T12640137202305
Etude médico-économique des patients insuffisants cardiaques télésurveillés grâce aux données du SNDS –NEW-TS3EXT
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
25/05/2023
Etape
2
:
Complétude
25/05/2023
Etape
3
:
Statut CNIL - Statut
Terminé
Décision
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL