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N° T68283520191129

Etude Epidémiologique sur les Petits Ages Gestationnels (Epipage 2) - Enquête à l'école CE2 - Enquête conjointe Epipage 2-Elfe dans le cadre de la plateforme RECONAI

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Inserm UMR 1153, Equipe EPOPé ( Equipe de Recherche en Epidémiologie obstétricale, périnatale t

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
29/11/2019
Etape 2 : Complétude
02/12/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
24/12/2019
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920107