N° T26291201711180

Etude épidémiologique relative aux risques de l’exposition à l’amiante. Demande de modification pour actualisation de l’étude de mortalité jusqu’à fin 2015 après « recherches manuelles » par le RNIPP des perdus de vue

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Bureau d'étude

Responsable de traitement 1

SEPIA-Sante

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

SEPIA-Santé

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
18/11/2017
Etape 2 : Complétude
23/11/2017
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
19/12/2017
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 917262