N° 18093066
Etude épidémiologique et médico-économique du fardeau hospitalier et ambulatoire associé aux pneumonies et aux infections à pneumocoque chez l’adulte
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
29/05/2024
Etape
2
:
Complétude
06/06/2024
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
20/06/2024
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape
5
:
Dépôt CNIL
15/07/2024
Etape
6
:
Statut CNIL - Statut
Décision
Autorisation
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Modification substantielle