N° 33025840

Etude d’utilisation et des parcours de soins associés aux prescriptions Oxygénothérapie Longue Durée : Epidémiologie, Survie et Parcours de Soin en vie Réelle en France

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

L’objectif principal de l’étude est de décrire la survie des patients sous OLD, par indication et selon les modalités de prescription.
Les objectifs secondaires sont de décrire :
- les trajectoires de soins et l’évolution clinique des patients par étiologie
- les disparités régionales et par type de prescripteur (CHU, hospitalier, libéral)

Etude de cohorte historique à partir des données du SNDS.

Les méthodes statistiques employées seront les suivantes :
1. Comparaison des courbes de survies de Kaplan–Meier et tests du log-rank, par indication et modalité
2. Modèles de survie, ajustés sur facteurs de confusion (âge, sexe, comorbidités) et competiting risk (transplantation)
3. Pour l'analyse des parcours de soins selon indication :
- Matrice de transition, trajectoires typiques avec représentation Sankey
- Clustering par étiologies des parcours de soins

Population ayant une initiation de remboursement d’oxygénothérapie longue durée du 01/01/2015 au 31/12/2023 (l’initiation d’une oxygénothérapie longue durée est définie par le premier remboursement sans remboursement dans les 5 ans précédant);

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

DCIR
PMSI

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Commune de résidence de la personne étudiée
Commune de décès
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Les dates de soins seront utilisées pour dater l'inclusion des patients en vue de réaliser les études de survie et pour décrire les trajectoires de soins. La date de décès sera utilisée dans le cadre des études de survie. (La commune de décès sera utilisée pour évaluer les disparités régionales ?)

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Portail de la CNAM

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

HOSPICES CIVILS DE LYON

3 Quai des Célestins 69002 Lyon 69002 LYON France

Représentant du responsable de traitement 1
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Oui

Calendrier du projet

Date de début : 15/02/2026 – Date de fin : 31/12/2028 Durée de l'étude : 35
Etape 1 : Dépôt du projet
09/02/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Accès permanent

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3 ans

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Délégué à la protection des données

Hospices Civils de Lyon, Direction des Affaires Juridiques

3 Quai des Célestins 69002 Lyon 69002 LYON France

dpo@chu-lyon.fr