N° 17236375

Etude d’évaluation de performance d’un nouveau système de diagnostic d’hématologie

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Hématologie

Bénéfices attendus

Ce projet vise à valider un nouveau système de mesure, dont la qualité et la précision permettront d’améliorer les résultats diagnostics des patients.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Autre

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

résultats hématologie

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Acteur du dispositif médical

Responsable de traitement 1

Diagnostica Stago SAS

3 Allée Thérésa 92600 Asnières-sur-Seine 92600 ASNIERES-SUR-SEINE France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Type de responsable de traitement 2

Acteur du dispositif médical

Responsable de traitement 2

Arteion

15, avenue de Ségur 75007 Paris France

Localisation du responsable de traitement 2
  Dans l'UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Non

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHRU Tours

2 boulevard tonnellé 37044 Tours France

Calendrier du projet

Date de début : 10/01/2024 – Date de fin : 10/07/2024 Durée de l'étude : 6

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Diagnostica Stago SAS

3 ALLÉE THERESA 92600 ASNIERES-SUR-SEINE France

Destinataire des données 2

Arteion

15 avenue de ségur 75007 Paris France

Destinataire des données 3

CHRU Tours

2 Boulevard Tonnellé 37044 Tours France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

20

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément au RGPD, les personnes disposent à tout moment au cours du traitement d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition et d’effacement des données personnelles utilisées. Elles disposent également du droit d’opposition à l’utilisation ou la réutilisation des restes de leurs prélèvements en contactant par email dpo@chu-tours.fr ou par voie postale la Direction de la Qualité, de la Patientèle et des Politiques Sociales - Hôpital Bretonneau – 2 Boulevard Tonnellé -37 044 Tours Cedex 9

Délégué à la protection des données

Diagnostica Stago SAS

3 ALLÉE THERESA 92600 ASNIERES-SUR-SEINE France

dpo@stago.com