N° F20221221142229

Etude des TAVI année 2021 et M06-2022 aux HCL.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

Planification et valorisation de l'offre de soin.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

HCL-DIM

162, avenue Lacassagne 69005 LYON

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 08/11/2022 – Date de fin : 31/12/2022 Durée de l'étude : 2 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
21/12/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Données étudiées anonymisées. Personne non identifiable.

Délégué à la protection des données

HCL-DSN

162, avenue Lacassagne 69005 Lyon

marc.berard@chu-lyon.fr