N° 33044014
Etude des séjours chirurgicaux du cancer du sein dans le département du Rhône de 2019 à 2025.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Information sur la santé ainsi que sur l'offre de soins
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
Localisation des séjours des chirurgies de carcinologie du sein au niveau des établissements du Rhône.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissements de santé
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Dr Céline PIEGAY
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
06/08/2026
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 005
Destinataire(s) des données
Destinataire des données 1
Destinataire des données 2
Destinataire des données 3
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(g) motif d’intérêt public important, sur la base du droit de l’Union ou du droit d’un Etat membre
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Données étudiées anonymisées. Personne non identifiable.