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N° T27073420190111

Etude des facteurs de risque des arythmies ventriculaires et supra-ventriculaires dans les cardiopathies congénitales - approche en population via les données du SNIIRAM

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

Centre de Recherche Cardiovasculaire de Paris, INSERM U970 – équipe 4 « épidémiologie cardiovasculaire et mort subite »

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
11/01/2019
Etape 2 : Complétude
14/01/2019
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 919418