N° T36362092021021

Etude de validation des algorithmes de sélection des Traumatismes crâniens légers dans OSCOUR®

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Agence

Responsable de traitement 1

Agence nationale de santé publique

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
18/02/2021
Etape 2 : Complétude
19/02/2021
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
25/03/2021
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
1 tacite

Base légale pour accéder aux données