N° 21376051
Etude de validation de BIOSERENITY A.I. SOMNO
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Neurologie
Pneumologie
Bénéfices attendus
La polysomnographie (PSG) est l'examen standard pour diagnostiquer les pathologies du sommeil, mais cet examen est couteux en ressources et en temps en raison de la nécessité d'une notation manuelle par des professionnels qualifiés. Ce processus est laborieux, coûteux et sujet à des variations.
Les algorithmes développés ici permettront aux futurs patients de bénéficier d’un diagnostic précis et rapide en permettant aux médecins de gagner du temps lors de la revue des signaux physiologiques.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Dossiers Médicaux
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Autre
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Acteur du dispositif médical
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Vincent Marcel
Type de responsable de traitement 2
Etablissement privé de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 2
Localisation du responsable de traitement 2
Dans l'UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
Non
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
03/01/2025
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 004
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les personnes peuvent exercer leurs droits en contactant le DPO de l'établissement. Les modalités d'exercice des droits sont précisées dans la note d'information communiquée aux patients.
Délégué à la protection des données
Racine Avocats