N° T17398992020051
ÉTUDE DE L’INCIDENCE DES CARACTÉRISTIQUES CLINICOBIOLOGIQUES ET DU PRONOSTIC DES ATTEINTES SÉVÈRES DU VIRUS DE LA VARICELLE ET DU ZONA EN RÉANIMATION
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autre
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
19/05/2020
Etape
2
:
Complétude
10/09/2020
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
26/11/2020
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Affichage de feuille d'information collective dans les services de réanimation
Délégué à la protection des données
CHU CAEN Normandie