N° T47765822021061

Etude de l’ensemble des données du programme français d’analyse de drogue XBT de 2012 à sa fermeture en 2020

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

HOUDA ALLALOU

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

APHP

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
16/06/2021
Etape 2 : Complétude
16/06/2021
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
15/07/2021
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données