N° T99636032022092
Etude de la représentativité de la population de patients et des établissements de soins de la base de réunion de concertation pluridisciplinaire en onco-hématologie HemSys au moyen des données du PMSI national
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Oui
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
21/09/2022
Etape
2
:
Complétude
29/09/2022
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape
4
:
Statut CNIL - Statut
Terminé
Décision
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL