N° T12922201709010

Etude de la prise en charge des fractures et des pseudarthroses isolées du scaphoïde dans le grand ouest. (étude réalisée pour la table ronde 2018 de la société orthopédique de l’OUEST)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU CAEN

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
01/09/2017
Etape 2 : Complétude
08/09/2017
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
26/09/2017
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 917197