N° 17709427
Etude de la photochimiothérapie extracorporelle (PCE) en 2023
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Diagnostics
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Hématologie
Bénéfices attendus
Cette étude apportera des informations complémentaires aux connaissances actuelles.
Elle répond à l’objectif de « la recherche, les études, l'évaluation et l'innovation dans les domaines de la santé et de la prise en charge médico-sociale » prévue par la règlementation.
Aucun information nominative à l’établissement ne sera analysée.
Une publication est prévue sur le site du HDH quand il sera disponible à cet effet.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et ficière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Variables sensibles utilisées
Aucune
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Plateforme de l'ATIH
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Entreprise du médicament
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Karen Ramadhan Sahin
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Conformément à l'article 11 du RGPD, compte tenu de l'impossibilité pour le responsable de traitement d'identifier les personnes concernées de la nécessité du traitement pour l'exécution d'une mission d'intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPC ne sont pas applicables.