N° T28628792020121

Étude de faisabilité de l’estimation de la prévalence et de la Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire de la MRC stade 4 et 5 chez l’adulte à partir des laboratoires de biologie et des néphrologues du Gard /MRC-Gard

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Nimes

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
17/12/2020
Etape 2 : Complétude
05/02/2021
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
En cours
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL