Etude clinique observationnelle ambispective afin d'évaluer les résultats cliniques de sécurité et fonctionnels de l'implant TMC ISIS
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Ce traitement de données de santé est autorisé car il est nécessaire à des fins de recherche scientifique (article 9 du RGPD) et répond aux intérêts légitimes poursuivis par EVOLUTIS SAS en tant que promoteur industriel. En effet cette étude est réalisée dans le cadre des activités de Suivi Clinique Après Commercialisation du dispositif étudié. La présente étude a pour objectif d'analyser des données de pratique en vie réelle et non de démontrer des hypothèses scientifiques en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales. Les objectifs d'évaluation des pratiques de Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire en vie réelle, présentent un intérêt public pour les professionnels exerçant en orthopédie. Les résultats de l'étude seront accessibles au travers de communication dans les congrès médicaux et de publication dans une revue scientifique.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Variables sensibles utilisées
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
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