N° T63164201805240

Epidémiologie, Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire et couts des infections à méningocoque en France : une analyse du SNIIRAM

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Industriel santé

Responsable de traitement 1

Laboratoire GlaxoSmithKline

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
24/05/2018
Etape 2 : Complétude
24/05/2018
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL