N° T94955362022081
Épidémiologie et Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire thérapeutique des patients atteints d'amyotrophie spinale en France de 2011 à 2022 (EPI-SMA)
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Industriel santé
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
17/08/2022
Etape
2
:
Complétude
17/08/2022
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL