N° T50872452021072

Epidémiologie et fardeau du lupus érythémateux disséminé en France : une analyse de la base SNDS – Etude LUPIN-F

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Objectifs de l'étude

Prise en charge des patients
Autre

Domaines médicaux

Autre

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
Profils et prestations associées
Prise en charge
Pathologies

Bénéfices attendus

Les résultats de cette étude fourniront des informations sur le traitement médical et le fardeau du lupus érythémateux disséminé (LES). Cela permettra une meilleure compréhension de la maladie et de sa prise en charge

Eléments de méthode

Analyse du SNDS de 2008 à 2019

Origine des données

SNDS historique (dont PMSI)

Population concernée

Patients atteints de LES + population témoin (patients sans LES)

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Industriel santé

Responsable de traitement

Laboratoire AstraZeneca

31 Place des Corolles 92400 Courbevoie

Délégué à la Protection des Données

AstraZeneca

Middlewood Court, Silk Road, Macclesfield 99999 Cheshire SK10 2NA

privacy@astrazeneca.com

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Oui
CEMKA

43 boulevard du Marechal Joffre 92340 Bourg la Reine

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : 01/02/2022 – Date de fin : 31/07/2024
Etape 1 : Dépôt du projet
26/07/2021
Etape 2 : Complétude
26/07/2021
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES

Transmis au CEREES / CESREES

26/07/2021
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Autorisation
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
21/10/2021
Etape 7 : Dépôt CNIL
27/10/2021
Etape 8 : Statut CNIL
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

2

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL propre au projet
Numéro d’autorisation / MR : 921403

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Non renseigné

Droits des personnes

Non applicable: SNDS

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