N° T10288712019103

ENdoscopie Digestive en France : EvOlution de 2008 à 2018; Description des pratiques et des Coûts des endOscopies digestiveS en comparaison à celles de la chirurgie, à parTir des données du PMSI MCO. (Nom de l'étude : ENDOCOST)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Société Française d’Endoscopie Digestive (SFED)

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

HEVA

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
31/10/2019
Etape 2 : Complétude
04/11/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
20/01/2020
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920035