N° 17075174

ECHOQUALITY-2-CHU de Poitiers Évaluation de la qualité d’image en échographie obstétricale : caractéristiques maternelles et fœtales l’influençant

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients
Sécurité des patients

Domaines médicaux investigués

Gynécologie obstétrique

Bénéfices attendus

Intérêt pour la santé publique,
Amélioration de la qualité des échographies réalisées en obstétrique, afin d’améliorer le dépistage et le diagnostic des pathologies fœtales

Objectifs poursuivis
Évaluer les caractéristiques maternelles et fœtales influençant la qualité des images d’échographie obstétricales

Méthode
Recueil des données cliniques à partir du dossier patient, et transcription dans une base Excel de données pseudonymisées.
Récupération des images d’échographie et anonymisation des clichés qui serviront d’illustrations, et récupération des données physiques des clichés dans la base Excel de données pseudonymisées.
La base de données et les enregistrements sont conservés sur le réseau interne du CHU, dans un dossier à accès restreint par mot de passe.
Ils seront accessibles aux membres de l’équipe projet pour recueil, analyse et exploitation dans un article.

Population
Périmètre : Femmes ayant bénéficié d’une échographie obstétricale au CHU de POITIERS
Pathologie : Échographie réalisée entre 18 SA et 18 SA+6 jours
Période : de 2019 à 2021
Mode de collecte : Rétrospectif

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Critères d’inclusion
Age parmi les facteurs évalués

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 Poitiers France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/01/2024 – Date de fin : 30/06/2024 Durée de l'étude : 6

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

OUDGHIRI IDRISSI Rym

CHU de Poitiers-Service Gynécologie-Obstérique-2 rue de la Milètrie 86021 POITIERS France

Destinataire des données 2

BRACHOT-SIMEONOVA Iglika

CHU de Poitiers-Service Gynécologie-Obstérique-2 rue de la Milètrie 86021 POITIERS

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Tous les patients répondant aux critères d’éligibilités toujours vivants se verront remettre, par voie postale, une note d’information concert le recueil de leurs données médicales à des fins de recherche. Il leur sera laissé la possibilité d’opposer un refus à l’utilisation de ces données par voie postale dans les 15 jours suivant la réception de la note d’information. Sans nouvelle de leur part, il sera acté que les patients ne s’opposent pas à l’utilisation de leurs données à des fins de recherche.
Il leur est stipulé dans cette note d’information leur droit de refuser de participer à l'étude ou de la possibilité de se rétracter à tout moment. Tout comme : le droit d’accéder à toutes leurs données recueillies, de demander des rectifications sur leurs données, de s’opposer à la transmission ou de demander la suppression de leurs données, d’exercer son droit de limitation du traitement de leurs données et de déposer une réclamation auprès de la CNIL

Délégué à la protection des données

CHU de Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 POITIERS France

dpo@chu-poitiers.fr