N° T11900952202303
ECEMSo : Etude des conditions d’effet de la Autrestion en santé sur le recours aux services de santé des personnes éloignées du système de santé
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
22/03/2023
Etape
2
:
Complétude
22/03/2023
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Réservé
Etape
4
:
Statut CNIL - Statut
En cours
Décision