N° F20230117160516
Dual Mobility Tripod Cups in Revision Total Hip Arthroplasty
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Autre
Bénéfices attendus
Etude de la survie et des complications à long terme d'un implant utilisé en pratique courante dans les prothèses totales de hanche
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
17/01/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
0.5
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les données utilisés sont celles présente dans le dossier médical des HCL colligé dans la plateforme Easily. Le stockage et l'utilisation de ces donnnées sur la plateforme Easily est conforme aux droits des articles 15 à 20 du RGPD. 1
Délégué à la protection des données
MARC BERARD