N° 25588458
Diabète et obésité : la chirurgie du bypass est-elle plus efficace que les traitements classiques ?
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
26/09/2025
Etape
2
:
Complétude
13/11/2025
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
04/12/2025
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape
5
:
Dépôt CNIL
09/01/2026
Etape
6
:
Statut CNIL - Statut
Décision
En cours
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Modification substantielle