N° F20221123095651

DEVELOPPEMENT ET VALIDATION D’ALGORITHMES D’ANALYSE DE SIGNAUX ECG, EEG ET POLYSOMNOGRAPHIQUES

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie
Neurologie
Psychologie et psychiatrie
Pneumologie
Pédiatrie

Bénéfices attendus

Les algorithmes développés permettront aux futurs patients de bénéficier d’un diagnostic précis et rapide en permettant aux médecins de gagner du temps lors de la revue des signaux physiologiques.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

BIOSERENITY MEDICAL DEVICES GROUP

47 boulevard de l'hôpital 75013 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/10/2022 – Date de fin : 31/10/2025 Durée de l'étude : 3 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
23/11/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Oui

Clauses contractuelles types de la Commission Européenne de juin 2021

Droits des personnes

Les sujets reçoivent une information individuelle relative aux traitements de leurs données par BioSerenity et donnent leur consentement à l'utilisation de leurs données à des fins de recherche et développement lors du soin. Une information spécifique à la recherche sera fournie sur un site internet. Les sujets sont informés de la façon d'exercer leurs droits auprès de BioSerenity par l'intermédiaire de ces deux informations.

Délégué à la protection des données

Eric Barbry