N° F20230623112752

Développement de logiciels d’analyse d’images en Anatomie Pathologique

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie
Cardiologie

Bénéfices attendus

1- Utilisation d’une méthode innovante d’intelligence artificielle permettant l’analyse de critères histologiques diagnostiques et pronostiques, pour la plupart non encore disponibles sur le marché ou avec des indications restreintes. 2- Augmentation de la performance diagnostique du pathologiste (diminution du temps de lecture, reproductibilité du critère)

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Grenoble-Alpes

Boulevard de la Chantourne 38043 Grenoble Cedex 9

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

WITSEE

27 Av. des Champs-Elysées 75008 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/08/2023 – Date de fin : 01/08/2028 Durée de l'étude : 5 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
23/06/2023

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Lettre d’information mentionnant les droits des articles 15 à 20 du RGPD et comment ceux-ci s’appliquent

Délégué à la protection des données

CHU GRENOBLE-ALPES

boulevard de la chantourne_CS10217 38043 Grenoble cedex 9

protection-donnees@chu-grenoble.fr