N° F20230313132542

Développement de la chimiothérapie en HAD : état des lieux et analyse des facteurs explicatifs à partir du PMSI dans le cancer du poumon (2015-2021)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Des recommandations de la HAS ont mis en avant le développement de la chimiothérapie en HAD comme une solution pour améliorer la qualité de vie des patients atteints de cancer et réduire la pression sur les hôpitaux. Cela peut réduire le nombre de séjours à l'hôpital et permettre une prise en charge plus personnalisée des patients.. . Cette étude contribuera d’un côté d’approfondir ces connaissances, d’établir un état des lieux 5 ans après les recommandations de la HAS et d’un autre côté comprendre quels sont les facteurs disponibles dans le PMSI qui permettent d’expliquer une prise en charge par chimiothérapie en MCO ou en HAD.. . Peu de publications ont été récemment réalisées sur ce sujet, cette étude propose donc d’enrichir et d’actualiser les connaissances sur la prise en charge par chimiothérapie ou immunothérapie des patients atteints de cancer du poumon à partir des données du PMSI.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Commune de résidence de la personne étudiée
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Alira Health

8 Rue Jean Antoine de Baïf 75013 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 13/02/2023 – Date de fin : 11/09/2023 Durée de l'étude : 8 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
13/03/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(c) sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD ne sont pas applicable. Le droit d’opposition n’est pas applicable de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.

Délégué à la protection des données

Alira Health

8 Rue Jean Antoine de Baïf 75013 Paris

etienne.delobel@alirahealth.com