N° T97162252022092
Description de l’activité et des soins pris en charge à l’hôpital au regard des politiques publiques - période 2022 à 2024
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Oui
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
21/09/2022
Etape
2
:
Complétude
23/11/2022
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
4
:
Statut CNIL - Statut
En cours
Décision