N° 20567714

DEEPSARC : Identifier les meilleurs schémas thérapeutiques pour le traitement des sarcomes.

Partager

Calendrier du projet

Etape 1 : Dépôt du projet
16/10/2024
Etape 2 : Complétude
18/10/2024
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
07/11/2024
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Dépôt CNIL
18/11/2024
Etape 6 : Statut CNIL - Statut

Décision
Autorisation

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Modification substantielle

Numéro d'autorisation CNIL