N° F20201214105857

CSL - Chondrosarcome laryngé

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Optimiser notre décision chirurgicale afin d’améliorer la qualité de vie des patients atteints d’un chondrosarcome laryngé

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Institut Claudius Regaud - IUCT-Oncopole

1 avenue Irène Joliot Curie 31059 Toulouse

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/09/2020 – Date de fin : 30/09/2021 Durée de l'étude : 1
Etape 1 : Dépôt du projet
14/12/2020

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

7

Droits des personnes

L’ensemble de notre démarche est détaillée sur notre site internet, à la page suivante : https://www.iuct-oncopole.fr/recherches-necessitant-une-reutilisation-d…. . . Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, les patients disposent à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition pour motif légitime sur leurs données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur les droits). Ils disposent en outre :.. . ● Du droit de solliciter une limitation du traitement de leurs données,. . ● D’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique,. . ● D’un droit à la portabilité de leurs données,. . ● Du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL... . Pour exercer ces droits, ils peuvent s’adresser, en fournissant une copie d’un justificatif de leur identité, au délégué à la protection aux données de l’Institut pour leurs questions concernant leurs données à caractère personnel, aux coordonnées suivantes. .. . . . . . . . . . . . . Mr Guillaume Jauffret.. . . . . . . Institut Universitaire du Cancer Toulouse - Oncopole.. . . . . . . . . . . . 1 avenue Irène Joliot-Curie.. . . . . . . . . . . 31059 TOULOUSE Cedex 9.. . . . . . . . . . . . DPO-ICR@iuct-oncopole.fr.. . . . . . . . . . . . . Tél : 05 31 15 57 03