CROS : Coût reproductif et orientation sexuelle
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Une estimation précise du coût reproductif permettra de tester rigoureusement les mécanismes évolutifs proposés. Plus généralement, les études scientifiques sur l'orientation sexuelle, particulièrement sur ses origines et son évolution, en plus de répondre à une question fondamentale en biologie évolutive, participent à mieux comprendre un sujet d'importance sociétale, pour lequel les connaissances scientifiques sont indispensables.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Age, données de santé, orientation sexuelle
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Une information générale est délivrée :
Les volontaires Constances ont été informés à l’inclusion et le sont tout au long du suivi, sur l’utilisation secondaire des données les concernant par des équipes de recherche, et de la possibilité de s’y opposer.
• Lors de l’inclusion, les volontaires ont reçu un livret d’information expliquant le dispositif de Constances et que les données recueillies permettront de réaliser une large gamme de projets scientifiques. A cette occasion, les volontaires ont signé un consentement.
• Au cours du suivi, les volontaires sont informés des projets de recherche via le journal de la cohorte Constances adressé individuellement à chaque volontaire lors des suivis annuels et la liste des projets de recherche disponibles sur le site de transparence de la cohorte. Les volontaires ont également à disposition le numéro vert Constances et la possibilité de s’inscrire à la newsletter.
Une information spécifique sur la recherche est prévue :
Les volontaires peuvent prendre connaissance des détails de l’étude (cf. la « Note d’information sur l’étude à destination des volontaires Constances ») disponibles sur le site de transparence de la cohorte.
Les personnes concernées peuvent exercer leur droit d’accès en contactant le responsable de la mise en œuvre du traitement, Michel Raymond.