N° F20210610100403

COVIDtoe-Xray

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Grenoble Alpes

CS 10217 38043 Grenoble

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

AP-HP Hôpital Henri Mondor

51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 94010 Créteil Cedex

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

ESRF - Installation Européenne de Rayonnement Synchrotron

71, avenue des Martyrs, CS 40220 38043 Grenoble Cedex 9

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 10/06/2021 – Date de fin : 30/09/2021 Durée de l'étude : 0.25 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
10/06/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(g) motif d’intérêt public important, sur la base du droit de l’Union ou du droit d’un Etat membre

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Lettre d’information et formulaire de consentement de collection + information sur le site internet du CHUGA mentionnant les droits des articles 15 à 20 du RGPD et comment ceux-ci s’appliquent

Délégué à la protection des données

CHU Grenoble Alpes

CS 10217 38043 Grenoble

DRozier@chu-grenoble.fr