N° T11509852019120
Construction d’indicateurs d’activité, de positionnement et d’efficience des établissements de santé et de l’offre hospitalière
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Oui
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
04/12/2019
Etape
2
:
Complétude
05/12/2019
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL