N° T11597457202302
Construction d’indicateurs d’activité, de positionnement et d’efficience
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Bureau d'étude
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
23/02/2023
Etape
2
:
Complétude
24/02/2023
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
19/04/2023
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
5
:
Statut CNIL - Statut
En cours
Décision
En cours
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
En cours