N° 23256312

Comparaison du Taux de Réintervention des Prothèses Totales de Hanche (PTH) après Antécédent d'Arthroscopie de Hanche en France: Etude rétrospective depuis 2010 via les Données nationales PMSI - Projet PTH-PMSI

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement

Domaines médicaux investigués

Traumatologie

Bénéfices attendus

- Groupe Arthroscopie + PTH : Patients ayant subi une arthroscopie de hanche pour conflit fémoro-acétabulaire (CFA) entre le premier janvier 2008 et le 31 décembre 2021 suivie d'une PTH sur la même hanche entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2023.
- Groupe PTH seule : Patients ayant subi une PTH entre le premier janvier 2008 et le 31 décembre 2023 sans antécédent d'arthroscopie de hanche sur la même période.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissements de santé

Responsable de traitement 1

CHU de Nîmes

Place du Professeur Robert Debré 30900 Nîmes 30029 Nîmes France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Anissa MEGZARI

Calendrier du projet

Date de début : 25/03/2025 – Date de fin : 25/12/2026 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
25/03/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 005

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CHU de Nîmes

30029 Nîmes France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Dans le cadre de la méthodologie de référence MR005, l’information des personnes concernées n’est pas imposée. Etant donné le nombre de patients concernés par cette recherche, l’information individuelle des personnes est inenvisageable. Toutefois, le CHU de Nîmes a indiqué sur son site internet qu’il réalise des projets à partir des données du PMSI et a rappelé que les personnes ont des droits d’accès, de rectification et d’opposition qui s’exercent auprès du directeur de l’organisme gestionnaire du régime d’assurance maladie obligatoire auquel elles sont rattachées.

Délégué à la protection des données

CHU de Nîmes

30029 Nîmes France