Cohorte sur la prise en charge des patients au sein de l’Institut de chirurgie colorectale de Bordeaux
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Afin d’améliorer les connaissances scientifiques sur les pathologies colorectales (bénignes ou malignes), il est primordial de recueillir dans le cadre de la prise en charge classique les données démographiques, médicales et chirurgicales des patients de manière rétrospective et prospective. Aucune donnée supplémentaire ne sera recueillie et aucune modification de la prise en charge du patient ne sera réalisée. Ces données fourniront des informations qui pourront être exploitées dans le cadre de l’exercice d’une mission d’intérêt public.
A plus long terme, l’objectif de cette cohorte et de contribuer au développement de la recherche en santé et fournir des informations à des fins de santé publique. Cette collecte de données servira aux futurs projets de recherche.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Les patients seront informés de la cohorte par la note d'information qui indique les moyens d'exercice de leurs droits : par mail via l'adresse mail du DPO de BCI , par téléphone ou à l'adresse postale à l'attention du DPO de BCI.