N° 18382443

Cohorte sur la prise en charge des patients au sein de l’Institut de chirurgie colorectale de Bordeaux

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Afin d’améliorer les connaissances scientifiques sur les pathologies colorectales (bénignes ou malignes), il est primordial de recueillir dans le cadre de la prise en charge classique les données démographiques, médicales et chirurgicales des patients de manière rétrospective et prospective. Aucune donnée supplémentaire ne sera recueillie et aucune modification de la prise en charge du patient ne sera réalisée. Ces données fourniront des informations qui pourront être exploitées dans le cadre de l’exercice d’une mission d’intérêt public.
A plus long terme, l’objectif de cette cohorte et de contribuer au développement de la recherche en santé et fournir des informations à des fins de santé publique. Cette collecte de données servira aux futurs projets de recherche.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Quentin DENOST

220 rue mandron 33000 Bordeaux France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 29/08/2022 – Date de fin : 29/08/2050 Durée de l'étude : 336

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

ENNOV CLINICAL

2 Rue Kellermann 59053 Roubaix France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients seront informés de la cohorte par la note d'information qui indique les moyens d'exercice de leurs droits : par mail via l'adresse mail du DPO de BCI , par téléphone ou à l'adresse postale à l'attention du DPO de BCI.

Délégué à la protection des données

DIPEEO SAS

4 Boulevard Montmartre 75009 Paris 75009 paris France

dpo@bordeaux-colorectal-institute.fr