N° 34025816

COHORTE MULTIMODALE DES EPILEPSIES DE L’ADULTE (CMEA)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Neurologie
Maladies rares

Bénéfices attendus

Justification de
l’Intérêt public
(Bénéfice du projet pour la société, effort de transparence de publication des résultats)
Meilleure connaissance de l’évolution à l’âge adulte et les facteurs de risque de pathologies épileptiques rares
Peu de connaissance aujourd’hui sur l’histoire naturelle de la maladie, une demande des parents et un moyen d’anticiper ladite évolution.
Les progrès obtenus à partir de cette recherche pourront donc éventuellement profiter ultérieurement aux patients, en améliorant la détection précoce, le suivi de la maladie et le développement d’approches thérapeutiques plus adaptées et personnalisées pour prévenir ces risques.
L’analyse des données recueillies donnera lieu à des publications médicales et scientifiques (journaux à comité de lecture, évaluant la qualité scientifique et méthodologique), à des communications orales (dans des colloques nationaux : Journées Françaises d’Épilepsie, Journées de Neurologie de Langue Française ; dans des colloques internationaux, comme le congrès européen et international d’épilepsie). Des communications seront également faites auprès des nombreuses Associations de patients, notamment Epilepsie France.
Les algorithmes développés au cours du projet seront mis à la disposition de la communauté scientifique via le réseau REDSIAM.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Données nécessaires à l’interrogation du CépiDc-Inserm du CépiDc (décret n°98-37)

Source de données utilisées

Autres sources

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux
Base(s) de suivi/surveillance

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Oui

Source(s) de données appariées

Les causes médicales de décès issues du CépiDc-Inserm (hors SNDS). La base de données du Centre d’épidémiologie sur les causes médicales de décès (CépiDc) de l’Inserm sera consultée afin de déterminer la cause du décès, indispensables pour comprendre l’histoire naturelle de la maladie et avoir une meilleure compréhension de l’évolution des patients au cours du suivi. L’accès ciblé au CépiDc sera effectué conformément au circuit prévu par le décret n° 98-37 du 16 janvier 1998.

Type d'appariement

Appariement indirect

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

L’âge est nécessaire pour éviter un biais dans notre étude. On sait par exemple que la prévalence de l’épilepsie augmente avec l’âge.
La date de décès (mm/aaaa) constitue un événement important dans les parcours de soins des patients épileptiques.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre (système fils)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Université, école, structure de recherches dans le domaine médicale / épidémiologique / pharmacovigilance

Responsable de traitement 1

Institut du Cerveau

47 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris 75013 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Institut du Cerveau

47 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris 75013 Paris France

Calendrier du projet

Date de début : 01/01/2027 – Date de fin : 01/01/2039 Durée de l'étude : 144

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Pr Vincent NAVARRO, Institut du Cerveau et Unité d’épilepsie, APHP

47 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris 75013 Paris France

Destinataire des données 2

Dr Valerio Frazzini, EpiC, ICM et Unité d’épilepsie, APHP.

47 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris 75013 Paris France

Destinataire des données 3

Dr Laurent Bailly, Centre de Référence des Epilepsies Rares, Unité d’épilepsie, AP-HP

47 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris 75013 Paris France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

10

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Notice d'information individuelle et Formulaire de consentement indiquant les droits des personnes et les modalités de leur exercice. Elles peuvent s'adresser au neurologue référent qui vous suit au sein de l’unité d’épilepsie et qui connaît leur identité CohorteEpilepsie@icm-institute.org
Pour les données de l'EDS de l'APHP, courrier au directeur de l’hôpital ou du groupe hospitalier où elles sont soignées ou formulaire en ligne mis à leur disposition.
Elles peuvent également s'adresser à la Déléguée à la Protection des Données de l’ICM dont les coordonnées sont communiquées.

Délégué à la protection des données

Institut du Cerveau

47 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris 75013 Paris France