N° 17407576

Charge hypoxique résiduelle sous Pression Positive Continue (PPC) évaluée par oxymétrie

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

Il s'agit d'évaluer la prévalence de l’hypoxie nocturne résiduelle sous PPC, ses facteurs prédictifs, ses conséquences sur l’efficacité clinique du traitement, ses complications en terme de morbidité cardiovasculaire et consommation de soins.

L’amélioration des marqueurs de la charge hypoxique lors de la mise en place d’un traitement par pression positive continue pourrait permettre la réduction de risques de comorbidités.

La participation à l’étude sera proposée aux patients lors de la visite annuelle de suivi du traitement par PPC organisé par le PSAD.
Les patients auront une oxymétrie réalisée trois nuits consécutives concomitamment au port de leur pression positive et complèteront les 3 questionnaires suivants :
• Score d’Epworth
• Score de qualité de vie dans le cadre du sommeil
• Score d’insomnie
• Score de dépression

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Système fils pour les données issues du SNDS

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Cohorte(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Oui

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Ces données sont nécessaires en objectif secondaire pour évaluer la mortalité toute cause et pour déterminer les facteurs prédictifs à l'inclusion d'hypoxémie résiduelle sous PPC.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Système fils pour les données issues du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire

9 Rue du Landreau 49070 Beaucouzé 49070 Beaucouzé France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Racineux Jean-Louis

Calendrier du projet

Date de début : 01/05/2024 – Date de fin : 30/04/2027 Durée de l'étude : 36

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

4

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L’Institut de Recherche en Santé Respiratoire (IRSR) a passé une convention de cession de données dans le
cadre de la mise à disposition par la CNAMTS d’une extraction spécifique de données du SNIIRAM pour la
réalisation d’une étude approuvée par l’INDS intitulé ERMES.
Le numéro de référence est 49/2017 avec la décision d’approbation 230 de l’institut des données de santé
du 27 février 2017.
L’ensemble des patients a reçu en date du 28 et 30 septembre 2020 une information individuelle sous la
forme d’un formulaire de non opposition pour les prévenir que l’IRSR ouvrait la possibilité à d’autres
structures d’analyser les données d’ERMES et de développer des études sur des thématiques différentes et
qu’ils étaient en droit de le refuser.
Cette information individuelle sera complétée, en temps utiles, d’une information générale sur le site
internet de l’IRSR (https://www.irsrpl.org/projets internes/projets en cours) des études déployées avec les objectifs et les noms des
structures au fur et à mesure de leur mise en place et sous couvert des autorisations obligatoires obtenues
par ces structures.
Les données strictement nécessaires au projet seront fournies sous forme de tableaux appariables par un numéro de cohorte. Elles seront anonymes.

Délégué à la protection des données

Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de La Loire

9 Rue du Landreau 49070 Beaucouzé 49070 Beaucouzé France

christelle.gosselin@irsrpl.org