N° 25576195
CART-CLASS
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Hématologie
Bénéfices attendus
Cette étude permettra de mieux appréhender les stratégies de prise en charge des malades recevant des CAR-T cells
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Autre(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Variables sensibles utilisées
Commune de résidence de la personne étudiée
Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
dans l'optique d'une analyse de survie, nous utilisons les informations de naissance, la date d'injection des cart cells et l'éventuelle date de décès. Afin d'évaluer d'éventuelles disparités géographiques, nous utilisons la commune de résidence du patient et la mettons en regard de la commune de l'hôpital
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Système fils pour les données issues du SNDS
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Hassanaly Olivier
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
29/07/2025
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 004
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
3
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Nous nous inscrivons dans la procédure standard d'un projet de recherche autorisé par un accès permanent au SNDS pour le personnel recherche d de l'APHP
Délégué à la protection des données
APHP