N° 18008325

Caractéristiques, prise en charge hospitalière et suivi à 1 an des patients ayant bénéficié d’une réparation endovasculaire de l'aorte thoracique (TEVAR) en France

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

Les résultats de l’étude permettront de mieux comprendre le recours à une TEVAR à l’hôpital en France et de décrire le suivi à 1 an des patients en ayant bénéficié.
Ces résultats permettront notamment d’alimenter les échanges avec les Autorités (HAS, CEPS…), ce qui correspond à l’une des finalités précisées par la MR-006 : préparation des dossiers de discussions et réunions avec les autorités et comités.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Données du PMSI -MCO 2017 à 2023

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Plateforme de l'ATIH

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

W.L. GORE & Associés S.A.R.L.

8 place des Vins de France 75012 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Lucie de LEOTOING

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CEMKA

92340 43 Boulevard du Maréchal Joffre ; Bourg-la-Reine France

Calendrier du projet

Date de début : 03/06/2024 – Date de fin : 31/12/2024 Durée de l'étude : 6

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CEMKA

43 boulevard du Marechal Joffre 92340 Bourg la Reine France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

0

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une information générale quant à la réutilisation possible des données du SNDS et aux modalités d’exercice des droits (auprès de l’organisme gestionnaire du régime d'assurance maladie obligatoire auquel la personne est rattachée) sera mise à disposition sur le site internet de WLGORE et sur le site du HDH

Délégué à la protection des données

W L GORE ET ASSOCIES

8 place des Vins de France 75012 Paris France