N° F20210607111149

Caractérisation du microbiote fécal chez des sujets présentant un syndrome de Lynch ayant ou non développé une néoplasie colique AAS-Lynch-Microbiote

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Développement des connaissances scientifiques permettant de mieux comprendre les mécanismes de la carcinogenèse colique en lien avec le microbiote intestinal, et ainsi adapter les pratiques en termes de prévention et de prise en charge des patients à haut risque et à très haut risque de cancers colorectaux

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Pubique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

DRCI. avenue Claude Vellefaux 75010 Paris

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

INRAE - US 1367 METAGENOPOLIS

Batiment 325 Domaine de Vilvert 78350 Jouy-en-Josas

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

Université Sorbonne Paris Nord (EREN)

74 rue Marcel Cachin 93017 Bobigny

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 19/04/2021 – Date de fin : 28/04/2023 Durée de l'étude : 36 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
07/06/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients sont informés sur la procédure permettant d’exercer leur droit dans la note d’information de l’étude AAS-LYNCH-MICROBIOTE qui leur est remise avant leur participation à cette étude et le recueil de leur non opposition.. . Dans cette note d’information, il est précisé que les patients disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition au traitement des données couvertes par le secret professionnel utilisées dans le cadre de cette recherche et que ces droits s’exercent auprès du médecin en charge de la recherche. Il leur est également indiqué qu’en cas de difficultés dans l’exercice de leurs droits, ils peuvent saisir le Délégué à la Protection des données de l’AP-HP (protection.donnees.dsi@aphp.fr) et également qu’ils peuvent exercer leur droit à réclamation directement auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Délégué à la protection des données

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Direction des Systèmes d’Information, 33 Bd Picpus – 75571 Paris

protection.donnees.dsi@aphp.fr