N° T12647201708310
Caractérisation des complications osseuses éligibles pour une vertébroplastie chez des patients suivis pour un cancer de prostate
Objectifs de l'étude
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Domaines médicaux
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Catégories des données utilisées
Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus
Non renseigné
Eléments de méthode
Non renseigné
Origine des données
Population concernée
Non renseigné
Organismes parties au projet
Type de responsable de traitement
CLCC
Délégué à la Protection des Données
Non renseigné
Représentant du responsable de traitement (si hors UE)
Non renseigné
Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement
Non
Calendrier et statut d'avancement
Etape 1 :
Dépôt du projet
31/08/2017
Etape 2 :
Complétude
04/09/2017
Etape 3 :
Transmission CEREES/CESREES
Transmis au CEREES / CESREES
05/09/2017
Etape 4 :
Statut CEREES/CESREES
Autorisation
Etape 5 :
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 6 :
Avis CEREES/CESREES
26/09/2017
Etape 7 :
Dépôt CNIL
15/11/2017
Etape 9 :
Entité mettant à disposition
Tiers
Informations réglementaires
Destinataire(s) des données
Non renseigné
Durée de conservation des données aux fins du projet
Non renseigné
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL propre au projet
Numéro d’autorisation / MR :
917225
Existence d’une prise de décision automatisée
Non renseigné
Base juridique
Non renseigné
Transfert hors UE
Non
Garanties transfert
Non renseigné
Variables sensibles utilisées
Non renseigné
Droits des personnes
Non renseigné